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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAVIAR HOUSE NEDERLAND B.V
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LA MAISON DU CAVIAR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA MAISON DU CAVIAR
CAVIAR HOUSE NEDERLAND B.V. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1310749
Date de dépôt :
24/04/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/2015
LA MAISON DU CAVIAR de CAVIAR HOUSE NEDERLAND B.V

Présentation de la marque LA MAISON DU CAVIAR

Déposée le 24 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) CAVIAR HOUSE NEDERLAND B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MAISON DU CAVIAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVIAR HOUSE NEDERLAND B.V domicilié(e) Nieuwe Parklaan 73,2597 LB'S GRAVENHAGE,Pays-Bas (dossier no 2276983) - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2276983) - 75008 - France.

La marque LA MAISON DU CAVIAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA MAISON DU CAVIAR est expirée depuis le 24 avril 2015.

CAVIAR HOUSE NEDERLAND B.V a également déposé les autres marques suivantes : SALMON HOUSE , LA MAISON DU CAVIAR


CAVIAR HOUSE NEDERLAND B.V. Société Anonyme - Nieuwe Parklaan 73,2597 LB'S GRAVENHAGE,Pays-Bas (dossier no 2276983) - Pays-Bas


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2276983) - 75008 - France


Inscription le 3 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436280 - Publication au BOPI 2006-07-03

Inscription le 13 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334789 - Publication au BOPI 2001-11-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-44

Renouvellement sans limitation n°2052500 - Publication au BOPI 1995-44

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2004 n°2276983 - Publication au BOPI 2004-12-10

Inscription le 3 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232184 - Publication au BOPI 1997-02-03

Inscription le 9 décembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°209741 - Publication au BOPI 1996-12-09

Inscription le 8 novembre 1990 - GAGE CONSTITUE n°52442 - Publication au BOPI 1990-11-08

Inscription le 8 novembre 1990 - GAGE CONSTITUE n°52441 - Publication au BOPI 1990-11-08

Inscription le 17 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187576 - Publication au BOPI 1995-07-17

Inscription le 7 août 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°188309 - Publication au BOPI 1995-08-07

Inscription le 30 août 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°188856 - Publication au BOPI 1995-08-30

Inscription le 8 novembre 1990 - Transmission de propriété n°52440 - Publication au BOPI 1990-11-08

La marque est constituée par les termes "MAISON DU CAVIAR" et par un esturgeon stylisé entouré de traits sensiblement parallèles symbolisant les vagues.

Caviar, volaille et gibier, foie gras, conserves alimentaires et boissons alcooliques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.